Marque enregistrée - Marque en vigueur

La réserve végétale
Madame MARIE Modeste

Numéro de dépôt :
4506567
Date de dépôt :
08/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2028
La réserve végétale de MARIE Modeste

Présentation de la marque La réserve végétale

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2018 par madame MARIE Modeste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La réserve végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est madame MARIE Modeste domicilié(e) 162 Rue des deux canons - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Modeste domicilié(e) 162 Rue des deux canons - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque La réserve végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La réserve végétale arrivera à expiration en date du 8 décembre 2028.

MARIE Modeste a également déposé les autres marques suivantes : L'Extrait des Mascareignes


Madame MARIE Modeste - 162 Rue des deux canons - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Madame Marie Modeste - 162 Rue des deux canons - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture et d'horticulture ; services de médecine alternative.